[i52o-i5ai] DE LA VILLE DE PARIS. 271

8. Faire netoier les rivieres.

27 mai 1520.

Lettres patentes de l'an mil cinq cens vingt, le xxvn^c May, signées sur le reply : Par le Roy, de Neufville, scellées en double queue; par lesquelles ledit seigneur Roy permet auxdits sieurs Prevost et Eschevins de ladite Ville faire nettoyer, curer et rendre navigables les ruz et rivieres de Sevyn, Vannes, Morin. Ourcq et.autres,au dessoubz étau dessus de ceste ville de Paris, à commencer depuis les lieuz qu'ilz verraient estre convenables; et, pour ce, faire abatre et démolir les gourds, escluzes, moullins, terres, heritaiges et autres empeschements qu'il conviendroit prendre et démolir, iceulx premierement estimez justement, loyaument, et ceulx à qui ilz apartiennent satisfaitz et paiez de la valleur et prix estimé, eu egard au proffit et comodité que lesdits

proprietaires pourroient avoir à l'advenir à l'occasion desdites rivieres ainsy rendues navigables.

Lettres pour la Ville.

27 mai 1520.

Lettres du roy François, données à Montreuil le xxvii⁰ jour de May mil v^c xx, adressantes à Messieurs de la Cour de Parlement : par lesquelles leur est mandé que quand il leur sera apparu de la visitation --de toutes les rivieres, rus, escluses et moulins pour la commodité de la navigation, d'en laisser plainement et paisiblement jouir Ies Prevost des Marchans et Eschevins.

9. Ordonnance pour le fait du rois et voiture d'icelluy par les rivieres 'ⁿ.

Unes lettres du roy François en l'orme d'edict, données à Montreuil, au mois dc May l'an mil v° xx, signée sur le reply : Par le Roy, de Neufville, et scellée sur double queue en las de soie de cire

verte : contenant la confirmation des ordonnances de lad. Ville sur le faict de la marchandise de bois et de la voiture d'icelluy lant es ports que par les rivieres.

1521.

10.

[Ayde sur le vin.j

1" septembre 1521.

Pour les vi. s. pour queue, iv. s. parisis pour muydz de vin et autre vaisseau à l'equipolent, rebroussant la riviere de Seine et à l'endroit de la bosse de Marne ou mené par charroy par dessus le pont de Charenton, et pareillement sur celuy chargé par eau et par

terre, pour mener hors et passant par la ville, faubourgs et banlieue de Paris: octroyé par le Roy à la ville de Paris pour le remboursement du ceux qui luy ont fourny en prest vingt mil livres ⁽²⁾. °

(1' Art. connexe à l'art. 4 ci-dessus, 8 novembre i5i8. (2) Voy. cirdessus les art. 5 et 3.



	[i52o-i5ai] DE LA VILLE DE PARIS. 271 8. Faire netoier les rivieres. 27 mai 1520.

	Lettres patentes de l'an mil cinq cens vingt, le xxvn^c May, signées sur le reply : Par le Roy, de Neufville, scellées en double queue; par lesquelles ledit seigneur Roy permet auxdits sieurs Prevost et Eschevins de ladite Ville faire nettoyer, curer et rendre navigables les ruz et rivieres de Sevyn, Vannes, Morin. Ourcq et.autres,au dessoubz étau dessus de ceste ville de Paris, à commencer depuis les lieuz qu'ilz verraient estre convenables; et, pour ce, faire abatre et démolir les gourds, escluzes, moullins, terres, heritaiges et autres empeschements qu'il conviendroit prendre et démolir, iceulx premierement estimez justement, loyaument, et ceulx à qui ilz apartiennent satisfaitz et paiez de la valleur et prix estimé, eu egard au proffit et comodité que lesdits	proprietaires pourroient avoir à l'advenir à l'occasion desdites rivieres ainsy rendues navigables. Lettres pour la Ville. 27 mai 1520. Lettres du roy François, données à Montreuil le xxvii⁰ jour de May mil v^c xx, adressantes à Messieurs de la Cour de Parlement : par lesquelles leur est mandé que quand il leur sera apparu de la visitation --de toutes les rivieres, rus, escluses et moulins pour la commodité de la navigation, d'en laisser plainement et paisiblement jouir Ies Prevost des Marchans et Eschevins.

	9. Ordonnance pour le fait du rois et voiture d'icelluy par les rivieres 'ⁿ.

	Unes lettres du roy François en l'orme d'edict, données à Montreuil, au mois dc May l'an mil v° xx, signée sur le reply : Par le Roy, de Neufville, et scellée sur double queue en las de soie de cire	verte : contenant la confirmation des ordonnances de lad. Ville sur le faict de la marchandise de bois et de la voiture d'icelluy lant es ports que par les rivieres.

	1521. 10. [Ayde sur le vin.j 1" septembre 1521.

	Pour les vi. s. pour queue, iv. s. parisis pour muydz de vin et autre vaisseau à l'equipolent, rebroussant la riviere de Seine et à l'endroit de la bosse de Marne ou mené par charroy par dessus le pont de Charenton, et pareillement sur celuy chargé par eau et par	terre, pour mener hors et passant par la ville, faubourgs et banlieue de Paris: octroyé par le Roy à la ville de Paris pour le remboursement du ceux qui luy ont fourny en prest vingt mil livres ⁽²⁾. °

	(1' Art. connexe à l'art. 4 ci-dessus, 8 novembre i5i8. (2) Voy. cirdessus les art. 5 et 3.